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Marques déposées par Modo Manufacture de Pansements
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Modo Manufacture de Pansements

Numéro de dépôt :
937845
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 1975 par Modo Manufacture de Pansements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Modo Manufacture de Pansements domicilié(e) (soc. an.), 9, rue Saint-Georges, Annonay (Ardèche). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937845.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 1985.

Modo Manufacture de Pansements a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , MODROY , MODROY , MODO


Modo Manufacture de Pansements - (soc. an.), 9, rue Saint-Georges, Annonay (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Inscription - Changement d'adresse n°7654 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8047 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, objets de pansement, objets de layette et notamment couches pour enfants ainsi que sous-vêtements périodiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.